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Vendredi 07 novembre 2008 | Paris (75005)
Publié le mercredi 08 octobre 2008 par Delphine Cavallo
La question du financement du terrorisme a attiré l'attention générale en raison du gel de fonds et avoirs d'organismes et individus présumés terroristes, à la demande d'organisations internationales ou à l'initiative d'autorités nationales. Les intervenants se pencheront en premier lieu sur les méthodes de lutte contre le financement du terrorisme, dans le cadre international et national. Ils réfléchiront ensuite aux éventuelles violations des droits de l'homme que sont susceptibles d’engendrer ces mesures et aux moyens d'y remédier. Cette journée d'étude est organisée par le Centre d'étude et de recherche en droit international de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (CERDIN), dans le cadre de deux projets de recherche consacrés à la sécurité internationale : le projet MARS et le projet transatlantique.
9h00 : Accueil des participants
Introduction : Jean-Marc Sorel, directeur, CERDIN
La contribution des Nations Unies à la lutte contre le financement du terrorisme, Irka Kuleshnyk, Directrice des affaires juridique, Service de la prévention du terrorisme, ONUDC et Guillaume Le Floch, maître de conférences, Université de Cergy-Pontoise
Les institutions financières internationales et la lutte contre le financement du terrorisme, Jean-Christophe Martin, professeur, Université de Nice
Le rôle des organisations européennes dans la lutte contre le financement du terrorisme, Ana Peyro-Llopis, conseillère auprès du Cabinet du ministre espagnol de la Justice, maître de conférences et Livia Stoica-Becht, Administratrice, MONEYVAL, Conseil de l’Europe
Les méthodes de lutte contre le financement du terrorisme: une perspective française, Hervé Robert, conseiller juridique, Ministère des finances, TRACFIN
Les méthodes de lutte contre le financement du terrorisme: une perspective américaine, Michael Jacobson, chercheur, Washington Institute for Near East Policy
Débats
Les mesures prises dans le cadre des Nations Unies, Olivier de Frouville, professeur, Université de Montpellier
Les mesures prises dans le cadre des organisations européennes, Simeon Karagiannis, professeur, Université de Strasbourg
La jurisprudence nationale et la jurisprudence des cours européennes, Hélène Tigroudja, professeur, Université d’Artois
Le respect des droits civils dans le cadre de la lutte contre le financement du terrorisme: une perspective américaine, Ori Lev, conseiller, Ministère des finances, Etats-Unis
Les recommandations des organisations non gouvernementales, Joanne Mariner, Directrice du programme Terrorisme et Contre-terrorisme, Human Rights Watch.
Débats
« La lutte contre le financement du terrorisme : perspective transatlantique », Journée d'étude, Calenda, publié le mercredi 08 octobre 2008, http://calenda.revues.org/nouvelle11159.html