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Vendredi 20 novembre 2009 | Villeneuve d'Ascq (59650)
Publié le jeudi 05 novembre 2009 par Karim Hammou
En France, la chambre haute a souvent mauvaise réputation. Elle serait un rassemblement de vieux, une survivance de privilèges. Elle serait en contradiction avec les idéaux d’égalité et d’unité, avec le principe d’unité d’action du législatif. Toutefois le qualificatif « haute » ou l’expression « grand conseil des communes de France » (Gambetta) rappelle qu’elle a rencontré et rencontre toujours certaines faveurs. Cet objet politique sera analysé à l’occasion de cette journée d’études selon trois angles dont les deux premiers (le rôle des chambres hautes, la permanence britannique et l’instabilité française) seront principalement français et historiques, alors que le troisième, développé sur deux séquences, élargira l’horizon à l’Europe actuelle et ouvrira une perspective comparatiste.
En France, la chambre haute a souvent mauvaise réputation. Elle serait un rassemblement de vieux, une survivance de privilèges. Elle serait en contradiction avec les idéaux d’égalité et d’unité, avec le principe d’unité d’action du législatif. Toutefois le qualificatif « haute » ou l’expression « grand conseil des communes de France » (Gambetta) rappelle qu’elle a rencontré et rencontre toujours certaines faveurs.
En Europe, le monocamérisme est majoritaire. Cependant, le parlement est organisé en deux chambres dans tous les Etats les plus peuplés (à l’exception de l’Ukraine), mais aussi en Tchéquie, en Irlande et en Slovénie, souvent en raison de la structure décentralisée de l’Etat ou de la prégnance de la tradition constitutionnelle. Certains, parfois, ont souhaité que la deuxième chambre représente les intérêts économiques et sociaux, comme Charles De Gaulle en 1969, ou encore l’actuelle Slovénie. La légitimité démocratique et l’étendue des pouvoirs de la deuxième chambre varient d’un Etat à l’autre, mais partout, elle exerce une fonction de régulation du pouvoir législatif. Le double examen des textes législatifs permet de les améliorer sur le plan juridique et d’éviter qu’ils soient votés sous le coup d’une impulsion passagère. Il exige des délais propices à la réflexion.
Ces différences et ces similitudes témoignent de la richesse et de l’intérêt de cet objet politique qui sera analysé à l’occasion de cette journée d’études selon trois angles dont les deux premiers (le rôle des chambres hautes, la permanence britannique et l’instabilité française) seront principalement français et historiques, alors que le troisième, développé sur deux séquences, élargira l’horizon à l’Europe actuelle et ouvrira une perspective comparatiste.
Présidence - Michel Leymarie (Lille 3, IRHiS)
La « fournée » Villèle de 1827 : la « noblesse départementale » à la Chambre des pairs, Roger Baury (Lille 3, IRHiS)
Une institution conservatrice face à une économie en révolution, Matthieu de Oliveira (Lille 3, IRHiS)
Le rôle du Bundesrat en Allemagne et en Autriche, Jérôme Vaillant et Alfred Strasser (Lille 3, CECILE)
10h40 : Discussion
10h55 : Pause
Présidence Odile Parsis-Barubé (Lille 3, IRHiS)
Les multiples enseignements des élections sénatoriales partielles de 1885 dans le Pas-de-Calais, Jean-Marc Guislin (Lille 3, IRHiS)
Les enjeux des élections au Conseil de la République dans le Pas-de-Calais, Philippe Roger (Lille 3, IRHiS)
Les Lords, passé et présent : le point de vue d’un historien et d’un pair actif, Lord Kenneth Morgan of Aberdyfi
12h30 : Discussion
12h 45 : Déjeuner
Présidence Jean-Louis Thiébault (IEP de Lille)
La Chambre des Lords, une chambre en transition, Elizabeth Gibson (Université de Tours)
Le Sénat de Belgique, André Leton (IEP de Lille)
15h05 : Discussion
15h15 : Pause
Présidence Lord Kenneth Morgan of Aberdyfi
Le Sénat dans l’Espagne actuelle : un témoin des dynamiques territoriales et des ambiguités politiques de la transition démocratique (1978-2009), Benoît Pellistrandi (Professeur de CPGE au Lycée Hélène Boucher [Paris])
Le Sénat italien ou le bicamérisme parfait, Alessandro Giacone (Université de Grenoble)
16h15 : Discussion
16h25 : Pause
Conclusions par Jean-Louis Thiébault (IEP de Lille, ancien directeur)
« La Chambre Haute », Journée d'étude, Calenda, publié le jeudi 05 novembre 2009, http://calenda.revues.org/nouvelle14917.html