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Histoire du droit RSS

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Mardi 08 décembre 2009     |     Appel à contribution

Vers une démocratie administrative ?

Le colloque organisé par l’Université de Strasbourg et l’ÉNA les 19 et 20 mars 2010 dans le cadre du Pôle européen d’administration publique vise à étudier les nouvelles pratiques démocratiques qui sont qualifiables de « démocratie administrative », en ce qu’elles tendent à l’amélioration des rapports entre l’administration et les « administrés ». Ces mécanismes qui apparaissent au niveau européen, national ou local peuvent être compris comme une réponse aux insuffisances de la démocratie représentative. À cet égard, l’incidence du droit de l’Union européenne et du droit européen des droits de l’homme sur la conceptualisation de la notion de démocratie administrative est essentielle. Ce colloque entend ainsi proposer une réflexion sur les éléments qui confèrent un nouveau fondement démocratique au fonctionnement de l’administration.

Jeudi 10 décembre 2009     |     Colloque

Concurrence et marchés : droit et institutions du Moyen Âge à nos jours

Ce colloque historique universitaire organisé à Bercy par le département Histoire de l'IGPDE (ancien Comité pour l'histoire économique et financière de la France) étudiera l'organisation des marchés et la régulation de la concurrence par le droit et les institutions depuis le Moyen Âge jusqu'au XXIe siècle. Les présidences de chaque séances seront assurées par des fonctionnaires en charge de la régulation de la concurrence aujourd'hui et un dialogue passé-présent sera donc institué lors des débats. Une table ronde sur « concurrence et marchés aujourd'hui » clôturera les travaux.

Jeudi 26 novembre 2009     |     Colloque

La codification comme vecteur de transmission du droit romain

L'élargissement de l'Union européenne et la nécessité d'élaborer des règles communes aux États membres soulèvent la question d'une codification. Vingt-sept systèmes juridiques doivent être harmonisés, sinon unifiés. Dans ce cadre, il importe de trouver un dénominateur commun. Le droit romain peut en être un, par son importance historique et technique. Ces journées se proposent de donner à cette question sa dimension historique et contemporaine.

Mercredi 09 décembre 2009     |     Colloque

Colloquium War and Society in 20th Century Europe

À la fin de cette année, le CEGES célèbrera durant trois jours son 40e anniversaire par la tenue d'un grand colloque international (en anglais) sur l'influence des guerres sur la société au XXe siècle. Il y a sept thèmes spécifiques : War and Law, Science and War, War and Gender, War and Propaganda, War Endings, Economy et War and Ethnicity. Du 9 au 11 décembre 2009 au Square Brussels Meeting Centre (ex-Palais des Congrès).

Vendredi 29 janvier 2010     |     Bourse, prix et emploi

Prix 2010 du Comité d'histoire de la Sécurité sociale

Le Comité d'histoire de la Sécurité sociale a décidé d’attribuer en 2010 deux prix s’élevant à 2000 € pour un travail de recherche inédit à dimension historique et 1000 € pour un travail d’encouragement à la recherche (niveau master).

Lundi 31 mai 2010     |     Appel à contribution

Sentences et décisions judiciaires du Moyen Âge à nos jours

Aux premiers siècles du Moyen Âge la sentence se confond souvent avec la condamnation et la peine, comme en témoignent les occurrences citées dans le dictionnaire de Niermeyer (par exemple, les sentences d’excommunication) ; puis, dès le XIe siècle, elle prend le sens d’une décision judiciaire fondée sur un jugement. Pour ce colloque, nous prendrons le mot « sentence » au sens le plus large : toute décision prise par un tribunal, quel qu’il soit, à l’issue d’une procédure judiciaire complète, que ce soit au civil ou au pénal, mais aussi par un arbitre à l’issue d’un processus extrajudiciaire (infrajustice). On rejoint ainsi la définition que donnait Littré, au XIXe siècle : « jugement rendu par des juges, par des arbitres ».

Vendredi 04 décembre 2009     |     Journée d'étude

Fabrique de la norme (2009)

Axe de recherche du CERHIC-EA2616 (Université de Reims Champagne-Ardenne), la « fabrique de norme » associe médiévistes et modernistes à une études pragmatique et comparative des normes (règles formelles, législatives et jurisprudentielle), des discours producteurs de la norme et du cheminement de son élaboration. Après une première journée qui se déroula à l'Université de Reims Champagne-Ardenne en septembre 2008, cette deuxième rencontre souhaite établir un état des lieux des modes de production des normes, d’inventorier les différents types de normes à partir des lieux qui peuvent être considérés comme des « fabriques de normes ». Comment ce lieu est-il un lieu de fabrique d’une norme ? À quelles conditions tel discours et telle pratique sont-ils créateurs de normes ?

Jeudi 12 novembre 2009     |     Séminaire

La souveraineté moderne entre local et universel (2009-2010)

Dans le prolongement des années passées, le séminaire propose d'examiner les formes de la modernité politique en réfléchissant sur la position centrale que va acquérir la monarchie entre des pouvoirs locaux toujours actifs et les modèles traditionnels d'universalité du monde chrétien.

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