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Vendredi 11 décembre 2009 | Paris (75015)
Publié le mercredi 07 octobre 2009 par Delphine Cavallo
En 1918, le retour de l’Alsace-Lorraine à la France représente un enjeu singulier dans le domaine juridique. Ainsi, le commissariat général, qui fonctionnera de mars 1919 à juillet 1925, a notamment pour objet l’adaptation du droit local au droit français. La tâche accomplie par celui-ci, tant dans le domaine législatif qu’administratif, est digne d’intérêt. La personnalité du commissaire général, Millerand, fonde, dès 1919, beaucoup d’espoir sur cette institution. Ce dernier marque notamment son passage dans cette administration en créant la direction du Travail, de la législation ouvrière et des assurances sociales, à la tête de laquelle se trouvera placé notamment Simiand. Le fonctionnement et les réalisations de cette institution - véritable démembrement du ministère du Travail à Strasbourg - sont un élément majeur dans la formation du droit local et contribuent à l’application du droit social.
9h30: Ouverture par Monsieur le Doyen Norbert Olszak (Professeur des Facultés de droit - Université Paris I)
9h45 : « De l’Armistice à la mise en place du Commissariat général : les premiers pas de l’administration française en Alsace-Lorraine recouvrée (novembre 1918 – mars 1919)», Monsieur Joseph Schmauch (Directeur des Archives départementales de la Creuse)
10h15 : « Alexandre Millerand et le Haut-Commissariat de Strasbourg, à la croisée d'une réforme sociale transnationale », Madame Isabelle Lespinet-Morret, (Maître de conférences - Paris X Nanterre, IDHE)
10h45 : Discussion
11h00 : Pause
11h15 : « Le thème de l'organisation du travail dans l'oeuvre de François Simiand », Monsieur Ludovic Frobert, (Directeur de recherches, ENS Lettres et Sciences Humaines, Lyon)
11h45 : « Le gouvernement de la Direction du travail, de la législation ouvrière et des associations sociales, en Alsace-Moselle, de 1918 à 1925», Madame Jeanne-Marie Tuffery-Andrieu (Professeur des Facultés de droit – Université Nancy II )
12h15 : Discussion
12h30 : Fin des travaux
« La direction générale du Travail de Strasbourg : laboratoire du droit social (1919-1925) », Colloque, Calenda, publié le mercredi 07 octobre 2009, http://calenda.revues.org/nouvelle14582.html