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Droit

Colloque

Jeudi 11 mars 2010  |  Pessac (33608)

Le prix de la justice

Histoire et perspectives

The price of justice

History and perspectives

Publié le vendredi 26 février 2010 par Karim Hammou

Résumé

La réforme de la carte judiciaire entamée depuis 2008 a conduit à mettre en exergue un impératif de rationalisation appliqué à la justice. Or la question du prix de la justice ne saurait être détachée d'une telle considération, ce qui appelle une mise en perspective à la fois actuelle et historique. Le prix de la justice s'entend sous l'angle financier mais aussi politique; il sera envisagé de l'Ancien Régime à nos jours, à travers les frais de justice et la rémunération des magistrats, à travers l'accompagnement des justiciables, à travers le prix du système judiciaire, sans oublier spécifiquement la justice administrative.

Annonce

Jeudi 11 mars 2010

matin : Frais de justice et rémunération des magistrats  

Président de séance : M. J.-P. ROYER, Professeur émérite de l’Université de Lille II 

8h 30 : accueil des participants 

9h  Ouverture du colloque par Jean-Pierre LABORDE, Président de l’Université Montesquieu-Bordeaux IV

9h 10 Présentation du colloque par Sophie DELBREL, Maître de conférences à l'Université Montesquieu-Bordeaux IV

  • 9h 20 E. GASPARINI, Professeur à l’Université Paul Cézanne – Aix-Marseille III. Le coût de la justice seigneuriale en question : XVIIe-XVIIIe siècles
  • 9h 45 D. FEUTRY, Moniteur à l’Université Paris IV-Sorbonne, Agrégé d’histoire, ancien élève de l’Ecole des chartes. L’argent du procès au XVIIIe siècle. Etude du coût des procès et de la rémunération des conseillers au Parlement de Paris 
  • 10h 10 D.VEILLON, Maître de conférences à l’Université de Poitiers. Observations sur les frais de justice dans l’ancienne France  

Discussion

Pause 

  • 11h 00  A. LAUBA, Docteur en droit, Chargé d’enseignement à l’Université de Poitiers. La gratuité de la justice au début du XIXe siècle : un principe à la portée limitée
  • 11h 25 J.-Ch. ASSELAIN, Professeur émérite de l’Université Montesquieu-Bordeaux IV. Le traitement des magistrats XIXe-XXe siècles

Discussion 

après-midi : L’accompagnement des justiciables  

Président de séance : M. J.-Chr. SAINT-PAU, Professeur à l’Université Montesquieu-Bordeaux IV, Directeur de l’IEJ  

  • 14h 00  C. JAVANAUD, Attachée Temporaire d’Enseignement et de Recherche à l’Université de Toulouse I. Quels moyens pour une juridiction fiscale d’ancien régime ? L’exemple de la juridiction des gabelles en Languedoc 
  • 14h 25  J.-P. ROYER, Professeur émérite de l’Université de Lille II. L’avocat et l’argent, un sujet tabou ? Petite enquête historique.
  • 14h 50 J.-P. ALLINNE, Professeur à l’Université de Pau et des Pays de l’Adour. L’aide juridictionnelle comme paradigme de l’Etat : charité publique ou libre accès au droit ? 1851-1998 

Discussion

Pause

  • 15h 45 J. HOAREAU-DODINAU, Professeur à l’Université de Limoges. Le prix de la miséricorde à travers l’exemple des lettres  de rémission 
  • 16h 10 Chr. CARLIER, Directeur des services pénitentiaires, responsable de la cellule Histoire à la direction de l'administration pénitentiaire. Esquisse de l’histoire des prisons 1950-1980 
  • 16h 35 E. NADJAR, Chargée de mission à l’Ecole Nationale d’Administration Pénitentiaire. Une équation à résoudre : coût de l’effectivité du droit de l’exécution des peines et prix de la réinsertion des personnes condamnées

Vendredi 12 mars

matin : Au-delà du contentieux :   le prix d’un système judiciaire  

Président de séance : M. J.-Ch. ASSELAIN, Professeur émérite de l’Université Montesquieu-Bordeaux IV

8h 30 : accueil des participants 

  • 9h  L. SOULA, Maître de conférences à l’Université Montesquieu-Bordeaux IV. Les avatars de la notion de dépenses dans les réformes de l’organisation judiciaire menées de la Révolution à l’Empire 
  • 9h 25  Chr. CIANCIO, Professeur à l’Université del Sannio de Benevento (Italie). Le prix de la justice dans le débat sur l’abolition des Tribunaux de commerce en Italie dans la deuxième moitié du XIXe siècle 
  • 9h 50  P. ALLORANT, Maître de conférences à l’Université d’Orléans, agrégé d'histoire. Comparer le prix de la justice : le système français au regard des travaux de la Société de législation comparée (1869-1881) 

Discussion

Pause 

  • 10h 50  F. HOURQUEBIE, Professeur à l’Université Montesquieu-Bordeaux IV. Coût et rendement du service public de la justice : quand la justice se confronte à la performance 
  • 11h 15 B. LOUVEL, Président de la Chambre criminelle de la Cour de cassation. Le prix d’une justice modernisée en termes de changements culturels 

Discussion 

après-midi : Le prix de la justice administrative  

Président de séance : M. Fabrice HOURQUEBIE, Professeur à l’Université. Montesquieu-Bordeaux IV

  • 14h 15  B. PACTEAU, Professeur à l’Université Montesquieu-Bordeaux IV. Un procès administratif, ça coûte cher ?
  • 14h 40  E. SAUJEON, Docteur en droit. La justice administrative, à quel prix? L'exemple du Conseil de préfecture de la Gironde sous le Consulat et l'Empire 

Discussion  - Pause 

  • 15h 20  L. GARRIDO, Maître de conférences à l’Université Montesquieu-Bordeaux IV. Le juge administratif, un juge économique ? 
  • 15h 45  M. FEKL, Premier Conseiller au Tribunal administratif de Paris, ancien élève de l’Ecole Nationale d’Administration, Maître de conférences à l’IEP de Paris. Objectifs, qualité et évaluation de la justice administrative

Discussion 

16h 20 Clôture des travaux


Mots-clés
  • justice, prix
Lieu
  • Pessac (33608) (Université Montesquieu-Bordeaux IV Avenue Léon Duguit)
Dates
  • jeudi 11 mars 2010
  • vendredi 12 mars 2010
Contact
  • Marlène Théron
    courriel : cahd (at) u-bordeaux4 [point] fr
    CAHD
    Université Montesquieu Bordeaux-IV
    Avenue Léon Duguit
    33 608 Pessac
Source de l'information
  • sophie delbrel
    courriel : sophie [point] delbrel (at) u-bordeaux4 [point] fr

Pour citer cette annonce

« Le prix de la justice », Colloque, Calenda, publié le vendredi 26 février 2010, http://calenda.revues.org/nouvelle15896.html


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