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Colloque
Jeudi 11 mars 2010
| Pessac (33608)
Le prix de la justice
Histoire et perspectives
The price of justice
History and perspectives
Publié le vendredi 26 février 2010 par Karim Hammou
Résumé
La réforme de la carte judiciaire entamée depuis 2008 a conduit à mettre en exergue un impératif de rationalisation appliqué à la justice. Or la question du prix de la justice ne saurait être détachée d'une telle considération, ce qui appelle une mise en perspective à la fois actuelle et historique. Le prix de la justice s'entend sous l'angle financier mais aussi politique; il sera envisagé de l'Ancien Régime à nos jours, à travers les frais de justice et la rémunération des magistrats, à travers l'accompagnement des justiciables, à travers le prix du système judiciaire, sans oublier spécifiquement la justice administrative.
Annonce
Jeudi 11 mars 2010
matin : Frais de justice et rémunération des magistrats
Président de séance : M. J.-P. ROYER, Professeur émérite de l’Université de Lille II
8h 30 : accueil des participants
9h Ouverture du colloque par Jean-Pierre LABORDE, Président de l’Université Montesquieu-Bordeaux IV
9h 10 Présentation du colloque par Sophie DELBREL, Maître de conférences à l'Université Montesquieu-Bordeaux IV
- 9h 20 E. GASPARINI, Professeur à l’Université Paul Cézanne – Aix-Marseille III. Le coût de la justice seigneuriale en question : XVIIe-XVIIIe siècles
- 9h 45 D. FEUTRY, Moniteur à l’Université Paris IV-Sorbonne, Agrégé d’histoire, ancien élève de l’Ecole des chartes. L’argent du procès au XVIIIe siècle. Etude du coût des procès et de la rémunération des conseillers au Parlement de Paris
- 10h 10 D.VEILLON, Maître de conférences à l’Université de Poitiers. Observations sur les frais de justice dans l’ancienne France
Discussion
Pause
- 11h 00 A. LAUBA, Docteur en droit, Chargé d’enseignement à l’Université de Poitiers. La gratuité de la justice au début du XIXe siècle : un principe à la portée limitée
- 11h 25 J.-Ch. ASSELAIN, Professeur émérite de l’Université Montesquieu-Bordeaux IV. Le traitement des magistrats XIXe-XXe siècles
Discussion
après-midi : L’accompagnement des justiciables
Président de séance : M. J.-Chr. SAINT-PAU, Professeur à l’Université Montesquieu-Bordeaux IV, Directeur de l’IEJ
- 14h 00 C. JAVANAUD, Attachée Temporaire d’Enseignement et de Recherche à l’Université de Toulouse I. Quels moyens pour une juridiction fiscale d’ancien régime ? L’exemple de la juridiction des gabelles en Languedoc
- 14h 25 J.-P. ROYER, Professeur émérite de l’Université de Lille II. L’avocat et l’argent, un sujet tabou ? Petite enquête historique.
- 14h 50 J.-P. ALLINNE, Professeur à l’Université de Pau et des Pays de l’Adour. L’aide juridictionnelle comme paradigme de l’Etat : charité publique ou libre accès au droit ? 1851-1998
Discussion
Pause
- 15h 45 J. HOAREAU-DODINAU, Professeur à l’Université de Limoges. Le prix de la miséricorde à travers l’exemple des lettres de rémission
- 16h 10 Chr. CARLIER, Directeur des services pénitentiaires, responsable de la cellule Histoire à la direction de l'administration pénitentiaire. Esquisse de l’histoire des prisons 1950-1980
- 16h 35 E. NADJAR, Chargée de mission à l’Ecole Nationale d’Administration Pénitentiaire. Une équation à résoudre : coût de l’effectivité du droit de l’exécution des peines et prix de la réinsertion des personnes condamnées
Vendredi 12 mars
matin : Au-delà du contentieux : le prix d’un système judiciaire
Président de séance : M. J.-Ch. ASSELAIN, Professeur émérite de l’Université Montesquieu-Bordeaux IV
8h 30 : accueil des participants
- 9h L. SOULA, Maître de conférences à l’Université Montesquieu-Bordeaux IV. Les avatars de la notion de dépenses dans les réformes de l’organisation judiciaire menées de la Révolution à l’Empire
- 9h 25 Chr. CIANCIO, Professeur à l’Université del Sannio de Benevento (Italie). Le prix de la justice dans le débat sur l’abolition des Tribunaux de commerce en Italie dans la deuxième moitié du XIXe siècle
- 9h 50 P. ALLORANT, Maître de conférences à l’Université d’Orléans, agrégé d'histoire. Comparer le prix de la justice : le système français au regard des travaux de la Société de législation comparée (1869-1881)
Discussion
Pause
- 10h 50 F. HOURQUEBIE, Professeur à l’Université Montesquieu-Bordeaux IV. Coût et rendement du service public de la justice : quand la justice se confronte à la performance
- 11h 15 B. LOUVEL, Président de la Chambre criminelle de la Cour de cassation. Le prix d’une justice modernisée en termes de changements culturels
Discussion
après-midi : Le prix de la justice administrative
Président de séance : M. Fabrice HOURQUEBIE, Professeur à l’Université. Montesquieu-Bordeaux IV
- 14h 15 B. PACTEAU, Professeur à l’Université Montesquieu-Bordeaux IV. Un procès administratif, ça coûte cher ?
- 14h 40 E. SAUJEON, Docteur en droit. La justice administrative, à quel prix? L'exemple du Conseil de préfecture de la Gironde sous le Consulat et l'Empire
Discussion - Pause
- 15h 20 L. GARRIDO, Maître de conférences à l’Université Montesquieu-Bordeaux IV. Le juge administratif, un juge économique ?
- 15h 45 M. FEKL, Premier Conseiller au Tribunal administratif de Paris, ancien élève de l’Ecole Nationale d’Administration, Maître de conférences à l’IEP de Paris. Objectifs, qualité et évaluation de la justice administrative
Discussion
16h 20 Clôture des travaux
Mots-clés
Lieu
- Pessac (33608) (Université Montesquieu-Bordeaux IV Avenue Léon Duguit)
Dates
-
jeudi 11 mars 2010
-
vendredi 12 mars 2010
Contact
Source de l'information
-
sophie delbrel
courriel : sophie [point] delbrel (at) u-bordeaux4 [point] fr
Pour citer cette annonce
« Le prix de la justice », Colloque, Calenda, publié le vendredi 26 février 2010, http://calenda.revues.org/nouvelle15896.html
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