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Mardi 15 juin 2010 | Paris (75015)
Publié le jeudi 15 avril 2010 par Karim Hammou
Le centenaire du livre I du code du travail doit être l'occasion de réinterroger l'ensemble des questions théoriques et pratiques débattues durant la IIIe République. La journée d'études doit permettre d'aborder différents thèmes tels que : l'élaboration et le processus de la codification, les choix politiques, la réflexion juridique, le travail législatif et les débats, l'attitude des différents acteurs (syndicats ouvriers et patronaux, hommes politiques et administration).
Appel à contributions
Journée d’études organisée par le Comité d’histoire des administrations chargées du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle et le Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique
Paris 16 décembre 2010
La codification du travail en France sous la IIIe République. Elaborations doctrinales, techniques juridiques, enjeux politiques et réalités sociales.
L’adoption du livre Ier du code du travail par la loi du 28 décembre 1910 portant codification des lois ouvrières est un moment symbolique dans le long et lent processus de codification des lois ouvrières sous la IIIe République. Il ne s’agit pas pour cette journée d’études de se livrer à une commémoration de l’événement en tant que tel mais bien d’utiliser le centenaire pour réinterroger l’ensemble des questions théoriques et pratiques qui ont été alors débattues dans la France de la IIIe République. Des travaux existent déjà en histoire du droit, en sociologie ou en analyse politique mais ceux-ci méritent d’être confrontés et complétés.
Différents thèmes seront abordés au cours de cette rencontre en ne se limitant pas à une seule approche mais en tentant de comprendre l’ensemble des phénomènes.
Ainsi, sans exhaustivité, plusieurs pistes pour des contributions peuvent être indiquées :
Si le colloque n’est pas prioritairement international, les débats de codification français ne peuvent s’abstraire de ceux menés dans les autres pays européens à la même période et particulièrement en Allemagne.
On espère pouvoir réunir différentes approches disciplinaires autour de cet objet : juristes dans leur différentes spécialités, historiens, politistes et sociologues.
Merci de faire parvenir vos réponses (une page maximum de présentation de votre contribution avec une courte présentation de votre statut et votre cursus)
au secrétariat du Comité d’histoire (comite.histoire@travail.gouv.fr). Le nombre de contributions retenues sera autour d’une dizaine. Les organisateurs sélectionneront les propositions avant le 1er juillet 2010 et préviendront l’ensemble des personnes ayant répondu à l’appel à contribution. Nous avons conscience du caractère contraignant de ce calendrier mais il est indispensable de s’y conformer strictement. Si les textes ne sont pas demandés avant la journée d’études, il est entendu que ceux-ci devront pouvoir être remis après de possibles modifications dans une version définitive assez rapidement car une publication, dont le support sera indiqué ultérieurement, est prévue au premier semestre 2011.
Alain Chatriot (CNRS, CRH-AHMOC Paris), Francis Hordern (Université d’Aix-Marseille II), Jean-Pierre Le Crom (CNRS, Droit et changement social, Nantes) Jeanne-Marie Tuffery-Andrieu (Faculté de droit/Université de Nancy II - Centre de droit de l'entreprise/Université de Strasbourg).
Conseil scientifique : il est assuré par la commission scientifique du Comité d’histoire.
voir : http://www.travail-solidarite.gouv.fr/le-ministere,149/le-comite-d-histoire,430/
« La codification du travail en France sous la IIIe République », Appel à contribution, Calenda, publié le jeudi 15 avril 2010, http://calenda.revues.org/nouvelle16365.html