Date et heure : Vendredi 18, de 9 h 30 à 18 h, et samedi 19 juin 2010, de 9 h 30 à 12 h 30
Lieu : Amphithéâtre Hardoin – centre ville – 43, place Charles de Gaulle [Nota]
Conditions d'accès : Inscription obligatoire, sauf matinée du samedi ouverte à tous dans la limite des places disponibles
Frais d'inscription :
- Tarif normal : 35 euros
- Déjeuner du 18 juin : 25 euros
- Enseignants et étudiants de la faculté de droit de Poitiers : entrée gratuite dans la limite des places disponible, mais inscription obligatoire et participation de 25 euros si inscription au déjeuner du 18 juin
Organisateur : Institut de sciences criminelles de Poitiers
Publication : L'enregistrement vidéo et audio des journées d'étude sera prochainement accessible sur le site UPtv, chaine 3, la Web TV de l'université de Poitiers.
Les journées d'étude feront également l'objet d'un ouvrage publié aux éditions Cujas, dans le cadre de la collection des Travaux de l'Institut de sciences criminelles de Poitiers.
Journées d'étude organisées avec le soutien de :
- La Région Poitou-Charentes
- Le Conseil général de la Vienne
- L’Association française pour l’histoire de la Justice
- L’Université de Poitiers
- La Faculté de droit et des sciences sociales
- Les éditions LexisNexis JurisClasseur
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Nota : l'amphithéâtre Hardoin se situe dans les locaux historiques de la faculté de droit au centre ville de Poitiers, à 10 minutes à pied de la gare, 43, place Charles de Gaulle – en face de l'église Notre-Dame-de-Poitiers.
À pied, depuis la gare, prendre le bus Vitalis n° 4 (Buxerolles Mairie), 7 (Centre de Gros), 8 (Saint Éloi) ou 9 (Parcobus Champlain) et descendre à l’arrêt Marché Notre-Dame.
En voiture, centre ville, parking souterrain Charles de Gaulle.
Y aller en bus – Arrêt Marché-Notre-Dame
Consulter le site des transports Vitalis
Programme du colloque
vendredi 18 juin 2010
L’action publique et la mémoire du crime
Accès réservé aux inscrits
Sous la présidence de M.
Jean PRADEL, agrégé des facultés de droit, directeur honoraire de l’Institut de sciences criminelles de Poitiers
9 h 30 – Ouverture des travaux
9 h 45 – Rapport introductif aux XVIIIes journées –
Michel DANTI-JUAN – Professeur à l’université de Poitiers, directeur de l’Institut de sciences criminelles
I. Jugement du crime
10 h – Le procès –
Damien VANDERMEERSCH – Avocat général à la Cour de cassation (Belgique), professeur à la faculté de droit de Louvain-la-Neuve (Belgique)
10 h 30 – Prescription et amnistie –
Jean DANET – Maître de conférences à l’université de Nantes
11 h – Discussion et pause
II. Traces du crime
11 h 30 – Le casier judiciaire –
Sylvie GRÜNVALD – Maître de conférences à l’université de Nantes
12 h – Les fichiers –
Laurence LETURMY – Maître de conférences à l’université de Poitiers
12 h 30 – Discussion
13 h – Déjeuner
La loi et la mémoire du crime
Accès réservé aux inscrits
Sous la présidence de M.
Henri D. BOSLY, doyen honoraire de la faculté de droit de Louvain-la-Neuve (Belgique)
14 h 30 – Reprise des travaux
I. Lois d'incrimination
14 h 45 – La loi Gayssot –
Jérôme BOSSAN – Maître de conférences à l’université de Poitiers
15 h 15 – Les dispositions législatives belges –
Henri D. BOSLY – Doyen honoraire de la faculté de droit de Louvain-la-Neuve (Belgique)
15 h 45 – Discussion et pause
II. Lois de déclaration
16 h 15 – Les dispositions législatives relatives à l’esclavage et au génocide arménien –
Jean-Paul JEAN – Avocat général à la cour d’appel de Paris, professeur associé à l’université de Poitiers
16 h 45 – Discussion
III. Avenir des lois mémorielles
17 h – Regards croisés sur les rapports Kaspi et Accoyer : le retour du régime mémoriel d’unité nationale –
Johann MICHEL – Professeur à l’université de Poitiers
17 h 30 – Discussion
18 h – Suspension des travaux
samedi 19 juin 2010
Lieux de crime et de mémoire
Ouverte au public
Sous la présidence de M.
Pierre TRUCHE, ancien Premier président de la Cour de cassation, président de l’Association française pour l’histoire de la Justice
9 h 30 – Reprise des travaux
I. Problématique générale des lieux de mémoire
9 h 45 – Communication de
Geneviève ERRAMUZPÉ – Directrice de la Maison des enfants d’Izieu
10 h 15 – Discussion
II. Table ronde
10 h 30
Présentation de la table ronde –
Michel MASSÉ – Professeur à l’université de Poitiers
Interventions de :
- Pascal PLAS – Mémorial d’Oradour-sur-Glane
- Geneviève ERRAMUZPÉ – Maison des enfants d’Izieu
- Sébastien CHEVEREAU – Maison du souvenir de Maillé
11 h 30 – Discussion et pause
III. Rapport conclusif et clôture des travaux
12 h – Rapport conclusif –
Denis SALAS – Magistrat, secrétaire général de l’Association française pour l’histoire de la Justice
12 h 30 – Clôture des travaux
Renseignements et inscriptions
Frais d'inscription
• Tarif normal : 35 euros
• Déjeuner du 18 juin : 25 euros
• Enseignants et étudiants de la faculté de droit de Poitiers : entrée gratuite dans la limite des places disponible, mais inscription obligatoire et participation de 25 euros si inscription au déjeuner du 18 juin
Télécharger le bulletin d'inscription
(Format PDF ou Format DOC - peut être rempli à l'ordinateur)
Bulletin à renvoyer à :
Mme Isabelle Michaud
Institut de sciences criminelles
Faculté de droit et des sciences sociales
43, place Charles de Gaulle
86022 Poitiers cedex
Téléphone 05 49 45 42 29
Télécopie 05 49 45 48 86
Courriel isabelle.michaud@univ-poitiers.fr