Calenda

Voir les nouvelles

Archiver cette annonce

del.icio.us Google Agenda iCal

À lire sur le même thème

Droit
Regards croisés sur les migrations internationales féminines et la protection sociale
Premières journées doctorales sur la participation du public et la démocratie participative
Colloque et Livre blanc des SHS sur l’Océanie
Crises ?
Revue d'histoire de la protection sociale
Prix 2010 du Comité d'histoire de la Sécurité sociale
Sentences et décisions judiciaires du Moyen Âge à nos jours
Aides à la mobilité du CEFRES pour des doctorants en sciences sociales
Sociologie
Rencontres de l’honnête volupté (2009-2010)
Réseaux sociaux et correspondances
Quels apports des sciences humaines et sociales dans la lutte contre l'habitat indigne ?
Histoire
Les recueils hagiographiques
Translatio
Les Belot : chercher, expliquer et pérenniser l’ordre dans le cosmos, la manufacture et la société
Sciences politiques
Guerre, paix et justice entre les nations
Cinquième rencontre franco-allemande de jeunes chercheurs en droit public comparé
Vers une démocratie administrative ?
Histoire politique
La politique informelle en France et en Europe (XIX-XXIe siècle)
La formation et la définition des frontières supra-locales
Afonso Henriques: em torno da criação e consolidação das monarquias do Ocidente Europeu (séculos XII-XIII)
Sociologie politique
Sociologie (du) politique (et de l')international : quel futur ?
La politique informelle en France et en Europe (XIX-XXIe siècle)
Un poste d'ingénieur de recherche en sciences sociales (secteur sanitaire et médico-social)
Histoire du droit
Vers une démocratie administrative ?
Concurrence et marchés : droit et institutions du Moyen Âge à nos jours
La codification comme vecteur de transmission du droit romain

Événement

Accueil  >  Catégories  >  Sociétés  >  Droit

Version imprimableE-mail

Droit

Journée d'étude

Vendredi 11 janvier 2008  |  Nantes (44)

Le pouvoir des bureaux ou le rôle de l'administration dans la production des normes

Publié le samedi 22 décembre 2007 par Raphaëlle Daudé

Résumé

Le laboratoire Droit et Changement Social organise un séminaire pluridisciplinaire sur le rôle de l'administration dans la fabrication des règles de droit. L'objectif est d'analyser, dans ses divers aspects et sans exclusive particulière, la participation spécifique des « bureaux » au mécanisme de production des règles normatives. Une première journée d'études s'est tenue à Nantes le vendredi 21 septembre 2007.

Annonce

Le pouvoir des bureaux ou le rôle de l'administration dans la production des normes

Deuxième journée d'études (11 janvier 2008)

Le laboratoire Droit et Changement Social organise un séminaire pluridisciplinaire sur le rôle de l'administration dans la fabrication des règles de droit. Ce projet fait suite à une recherche précédente menée dans le cadre du centenaire du ministère du Travail qui avait pour but d'essayer de comprendre le rôle et la fonction joués par l'administration centrale du ministère dans la production du droit du travail dans la période 1919-1950. Il s'agit aujourd'hui d'étendre la recherche à d'autres domaines du droit et à d'autres administrations que celle du Travail, tout en embrassant une période plus large qui ne soit pas nécessairement limitée au seul XXe siècle. L'objectif est donc d'analyser, dans ses divers aspects et sans exclusive particulière, la participation spécifique des « bureaux » au mécanisme de production des règles normatives. Une première journée d'études s'est tenue à Nantes le vendredi 21 septembre 2007. La seconde se tiendra le vendredi 11 janvier 2008.

Journée d’études du 11 janvier 2008

Matin 9 h 30 – 12 h 30 : L’enseignement

• Jacques Fialaire, professeur à l’université de Nantes, directeur de Droit et changement social : Pouvoir administratif et aménagement des rapports entre l’État et l’enseignement privé

• Éric Rottier, doctorant en droit public et principal de collège : L’administration et les conseils de l’Éducation nationale

• Claude Durand-Prinborgne, professeur honoraire à l’université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne : L’administration centrale de l’Éducation nationale et la fabrication des normes ?

Après-midi 14 h 00 – 17 h 00

1) L’urbanisme et l’aménagement du territoire

• Jean-Pierre Demouveaux, président de la cour administrative d’appel de Paris : La loi d’urbanisme de 1943, exemple d’une collaboration entre Londres et Vichy

• Patrick Le Louarn, professeur à l’université de Rennes 1 : Une loi d’ingénieurs, la loi d’orientation foncière de 1967 (Étude des documents de formation interne diffusés entre 1969 et 1975)

2) Les rapatriés

• Yann Scioldo-Zürcher, docteur en histoire, chercheur associé au Centre de recherches historiques (EHESS) : L’administration du secrétariat d’État aux rapatriés et la loi du 26 décembre 1961

Lieu : Maison des sciences de l’homme Ange-Guépin
21, boulevard Gaston-Doumergue
44262 – Nantes Cedex 2

Renseignements et inscriptions :
Claudine Hommelet : 02 40 20 65 23 (mardi et mercredi)
claudine.hommelet@univ-nantes.fr


Mots-clés
  • droit, pouvoir, administration, bureaux, normes, science administrative
Fichiers attachés
Lieu
  • Nantes (44) (Maison des sciences de l’homme Ange-Guépin, 21 boulevard Gaston Doumergue, 44262 Nantes Cedex 02)
Date
  • vendredi 11 janvier 2008
Contact
  • Claudine Hommelet
    courriel : claudine [point] hommelet (at) univ-nantes [point] fr
    Claudine Hommelet
    Maison des sciences de l’homme Ange-Guépin
    21, boulevard Gaston-Doumergue
    44262 – Nantes Cedex 2
    02 40 20 65 23 (mardi et mercredi)
Source de l'information
  • Marc Boninchi
    courriel : marc [point] boninchi (at) univ-lyon3 [point] fr

Pour citer cette annonce

« Le pouvoir des bureaux ou le rôle de l'administration dans la production des normes », Journée d'étude, Calenda, publié le samedi 22 décembre 2007, http://calenda.revues.org/nouvelle9600.html


haut

Accès réservé